[sujet AG] proposition du nouveau règlement intérieur.

Invité

[contributeur] : David

Hello à tous. Je vous propose une nouvelle mouture du règlement intérieur, qui, s'il est accepté tel quel, proposera les modifications suivantes :

- look plus épuré pour une meilleure lecture et interprétation ;
- disparition des propos trop "militaires" (l'Etat-Major redevient le conseil d'administration par exemple) ;

Bureau et Conseil d'Administration :
Avant la Directive 5 : ajout d'un préambule rappelant l'usage du terme "conseil d'administration".

Conseil d'administration :
Directive 7 - Généralités
Afin de cadrer le nombre d'administrateurs, un ratio représentatif du nombre d'adhérents est institué (par empirisme, et au regard des dispositions proposées concernant le futur statut des ambassadeurs, ce ratio est proposé à 15%).

Directive 8 - Election du Conseil d'Administration - Durée du mandat
Il est précisé que l'élection se fait au suffrage direct.

Directive 9 : Conditions à l'élection au Conseil d'Administration.
Le deuxième alinéa est modifié comme suit :
"Faire preuve d'un véritable attrait pour Star Trek, s'être impliqué dans la vie du club de facon vérifiable et reconnue par le conseil d'administration (en particulier par ses propositions, ses initiatives, son implication par les moyens de communication de STFC). Sauf avis contraire du CA en place, il peut être demandé au candidat de faire la démonstration de son attrait pour le club et/ou pour Star Trek en général".

Directive 10 - Rôles et pouvoirs du Conseil d'Administration & et des administrateurs
Création du dernier alinéa rappelant le rôle des administrateurs.

Adhérents
Directive 11 - Grades
Modification du premier paragraphe rappelant le caractère purement ludique du système de grades du club.

Le système de grade est simplifié : 1 an de présence = 1 promotion au grade supérieur.

Directive 14 - Représentation du STFC
Ajout d'un premier alinéa comme tel : "Les adhérents sont les premiers ambassadeurs du club. A ce titre, il leur est demandé dans le cadre du club (réunions, rencontres, déplacements officiels, publications sur les canaux de communication du club) un comportement digne de la franchise que nous défendons".

Directive 15 - Clauses d'exclusion
Cette directive prend ce nouveau nom en remplacement de "cour de justice".

Annexe I Ambassades, ambassadeurs et vices-ambassadeurs.
L'annexe I est remaniée dans son ensemble afin d'acter la réforme proposée sur le statut d'ambassadeur, dont notablement :
- le fait que le CA se réserve exclusivement le droit de nommer les ambassadeurs, ceux-ci n'étant désormais plus élus ;
- que les ambassadeurs seront désormais assimilés comme administrateur, à titre uniquement consultatif et sans droit de vote au sein du CA (sauf sur invitation de celui-ci), et non administrateurs de droit.
- la disparition de la fonction d'ambassadeur en chef.

Disparition des annexes III ("définitions des fonctions de l'Etat-Major"), inutile par la création de futures fiches de postes plus précises, et IV "membres de STFC", inutile car hors-sujet dans le cadre d'un règlement intérieur - et redondante dans les premiers articles de celui-ci.

Pour consulter l'intégralité de ce nouveau règlement intérieur, CLIQUEZ ICI.