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 Règlement de l'AG 2018

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David Martinez
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Date d'inscription : 17/03/2016
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MessageSujet: Règlement de l'AG 2018   Mar 1 Mai - 13:54

Article 1
généralités - quorum
La participation à l'assemblée générale (AG) entraîne l'acceptation pleine et entière du présent règlement, dans les conditions prévues par les statuts et le règlement intérieur (RI) en vigueur. Aucun quorum (seuil minimal de participation) n'est exigé.

Article 2a
de la régularité des votes - procuration
Peuvent voter tous les membres du club à jour de leur cotisation à la date du vote prévue au calendrier de l'AG (Directive 4 du RI).

Si aux dates prévues vous êtes dans l'impossibilité de voter, vous pouvez confier une procuration à un membre du club de votre choix. Merci de contacter un administrateur pour les modalités.

Article 2b
modalités du vote - égalité des votes - abstention
Les votes se dérouleront par bulletin électronique élaborés sur Google Forms, sur le principe de la main levée comme en AG "physique". Aussi, les votants devront s'authentifier par l'apposition des nom, prénom et adresse mail afin de prévenir toutes irrégularités (notamment double-votes).

Les votes seront exprimés à la majorité absolue des voix (la proposition comportant le plus de voix l'emporte).

En cas d'égalité, la voix du président sortant compte pour deux.

Les candidatures au CA ne comportant qu'une seule personne seront exprimées avec les choix : pour / contre / abstention

A toutes les questions la possibilité d'abstention sera proposée. L'expression de l'abstention, même majoritaire, est consultative.

Article 2c
nullité des bulletins
Tout bulletin ne pouvant être identifié dans les formes réclamées à l'article 2b de ce règlement sera considéré comme nul. (absence d'une mention, mention(s) ne correspondant pas aux informations fournies par l'adhérent lors de son adhésion au club).

Article 3
des sujets abordés dans l'AG
Tous sujets peuvent être abordés et débattus. Toutefois, seuls les sujets touchant à l'organique seront  portés sur le bulletin de vote (RI, statuts, élections, rapport d'activité, rapport financier)

Article 4
des candidatures au Conseil d'Administration (CA) et au bureau
Pour rappel, les adhérents souhaitant candidater doivent réunir les conditions suivantes (Directive 9 du RI) :

  • être adhérent actif depuis au moins 6 mois (sauf dérogation en lien avec la condition suivante ci-dessous) et à jour de cotisation ;
  • Faire preuve d'un véritable attrait pour Star Trek, s'être impliqué notoirement dans la vie du club de façon démontrable et reconnue par le CA en place (en particulier par ses propositions, ses initiatives, son implication par les moyens de communication de STFC). Sauf avis contraire du CA en place, il peut être demandé au candidat de faire la démonstration de son attrait pour le club et/ou pour Star Trek en général.
  • être âgé d'au moins 18 ans.

Article 5
désignation des membres du bureau entrant
Le bureau est désigné par le CA entrant parmi ses propres membres (Directive 5 du RI).
Les rôles peuvent être cumulés, à l'exception du président qui ne peut être aussi trésorier.
Un membre du bureau peut cumuler un poste d'administrateur en charge d'un rôle précis.

Article 6
publication des résultats
Les résultats seront publiés en détail, question par question, au nombre de votes exprimés.

Article 7
prise d'effet des résultats
Sauf dispositions particulières exprimées lors de l'AG, les décisions votées prennent effet à la date de publication des résultats.


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